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            M. Hugues FILIPUTTI

            6 Allée des Grandes Prairies,

            38650 Monestier de Clermont.

            Tél : +33 (0) 677 974 324


            "en sa qualité de propriétaire du SITE, inventeur du Concept ENERFLUV, propriétaire des actifs industriels, dossiers techniques et des différents dépôts de propriété Intellectuelle et Industrielle tels que brevets, enveloppes SOLEAU, charte graphique, objets numériques et codes sources."


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            [!] Pour en savoir plus :  http://www.inpi.fr/fr/l-inpi/la-propriete-industrielle/qu-est-ce-que-la-propriete-industrielle.html

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En vertu des lois en vigueur définissant les droits de propriété intellectuelle et industrielle ci-dessus mentionnées, le droit de l'inventeur sur sa création et particulièrement la paternité de l'invention sont inaliénables et incessibles. Faire mention de ses propres inventions et en communiquer le thème est par conséquent légitime dans la mesure où la description est succincte et ne permet pas à un "homme de l'art" d'en déduire les principes et les constituants essentiels de façon à préserver la primeur de l'invention. Néanmoins en absence d'autorisation écrite, l'intégralité du contenu publié sur le SITE reste la propriété inaliénable de l'inventeur.

Sans exception, tous nos concepts, études, argumentaires, calculs, algorithmes, codes sources informatique et de façon générale tout document graphique de présentation médiatisée ont fait l'objet d'un enregistrement chronologique par "enveloppe SOLEAU numérique" auprès de l'INPI, avant toute diffusion/divulgation et à chaque étape essentielle du cursus d'étude et de développement.

            [!] Pour en savoir plus : http://www.inpi.fr/fr/enveloppes-soleau.html

            - Charte graphique et Copyright :

Le terme "Copyright" désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 de : United States Code). A l'exclusion des objets graphiques générés par le code source du logiciel ayant servi à l'assemblage du SITE, l'intégralité de la charte graphique à été réalisé par Hugues FILIPUTTI concepteur, administrateur du SITE et Directeur de publication.

La charte graphique dans son intégralité a fait l'objet d'enregistrement chronologique d'antériorité auprès de L'INPI.

            - Pour toute requête ou information complémentaire : contact@enerfluv.com

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